Arrêté du 27 janvier 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)

J.O. 35 du 11 février 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02800
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Arrêté du 27 janvier 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)

NOR : AGRA0400332A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 janvier 2004, M. Jacques Duchamp, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 1er mars 2004.